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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO DISPAL
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LA FRAIRIE DE SAONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FRAIRIE DE SAONE
EURO DISPAL, SAS

Numéro de dépôt :
97665422
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2027

Présentation de la marque LA FRAIRIE DE SAONE

Déposée le 21 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO DISPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRAIRIE DE SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO DISPAL domicilié(e) ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 379 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURO DISPAL, M. LAVENANT LUDOVIC domicilié(e) ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France.

La marque LA FRAIRIE DE SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FRAIRIE DE SAONE arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

EURO DISPAL a également déposé les autres marques suivantes : Fourchettes & Co , LA TABLE DU DESERT , LA FRAIRIE DE BOURGOGNE , BOURGOGNE GOURMANDE , CAPRICE DE CHEFS , LA TABLEE DE BOURGOGNE


EURO DISPAL, SAS - ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France - SIREN 950379248


EURO DISPAL, M. LAVENANT LUDOVIC - ZA ROZIER COREN - 15100 - SAINT FLOUR - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329333 - Publication au BOPI 2006-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636911 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-11

Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles publicité, informations et renseignements d'affaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).